Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres du Futur
Monsieur françois de conti
Monsieur julien frumholtz

Numéro de dépôt :
4405112
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Terres du Futur de françois de conti

Présentation de la marque Terres du Futur

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur françois de conti et monsieur julien frumholtz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres du Futur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur françois de conti domicilié(e) les eymaries - 24210 - thenac - France et monsieur julien frumholtz domicilié(e) 9 rue de l'aumonerie - 17520 - ARCHIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl archiac oeno labo, Monsieur julien frumholtz domicilié(e) 9 rue de l'aumonerie - 17520 - ARCHIAC - France.

La marque Terres du Futur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres du Futur arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Monsieur françois de conti - les eymaries - 24210 - thenac - France

Monsieur julien frumholtz - 9 rue de l'aumonerie - 17520 - ARCHIAC - France


sarl archiac oeno labo, Monsieur julien frumholtz - 9 rue de l'aumonerie - 17520 - ARCHIAC - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Huiles industrielles ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; compléments alimentaires ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; jardinage.