Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCS DE BRISSAC
Numéro de dépôt :
1518411
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque DUCS DE BRISSAC
Déposée le 9 mars 1989 par FranÇois de BRISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCS DE BRISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUCS DE BRISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCS DE BRISSAC est expirée depuis le 9 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34