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Marques déposées par François David Bernard
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SHAPE BICYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAPE BICYCLES
François David Bernard
Sylvain TARO

Numéro de dépôt :
3802602
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
SHAPE BICYCLES de François David Bernard

Présentation de la marque SHAPE BICYCLES

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par François David Bernard et Sylvain TARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHAPE BICYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont François David Bernard domicilié(e) 1 pengoyen vian - 29710 - ploneis - France et Sylvain TARO domicilié(e) 16 allée alain quiniou - 29000 - Quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain TARO domicilié(e) 16 allée alain quiniou - 29000 - Quimper - France.

La marque SHAPE BICYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAPE BICYCLES est expirée depuis le 1 février 2021.


François David Bernard - 1 pengoyen vian - 29710 - ploneis - France

Sylvain TARO - 16 allée alain quiniou - 29000 - Quimper - France


Sylvain TARO - 16 allée alain quiniou - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).