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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE
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François Daumale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François Daumale
François DAUMALE, SAS

Numéro de dépôt :
4050096
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
François Daumale de François DAUMALE

Présentation de la marque François Daumale

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François Daumale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE domicilié(e) 50bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 720 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DAUMALE, M. Patrick BOURSON domicilié(e) 50bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France.

La marque François Daumale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Daumale est expirée depuis le 26 novembre 2023.

François DAUMALE a également déposé les autres marques suivantes : 8 de daumale , 8 de DAUMALE


François DAUMALE, SAS - 50bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France - SIREN 393720149


François DAUMALE, M. Patrick BOURSON - 50bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.