Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE
/
8 de daumale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

8 de daumale
François DAUMALE, SAS

Numéro de dépôt :
4038740
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
8 de daumale de François DAUMALE

Présentation de la marque 8 de daumale

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 8 de daumale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) François DAUMALE domicilié(e) 50 bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 720 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DAUMALE, M. BARTHE Fabien domicilié(e) 50 bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France.

La marque 8 de daumale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 8 de daumale est expirée depuis le 23 octobre 2023.

François DAUMALE a également déposé les autres marques suivantes : 8 de DAUMALE , François Daumale


François DAUMALE, SAS - 50 bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France - SIREN 393720149


François DAUMALE, M. BARTHE Fabien - 50 bis Grande Rue - 51220 - MERFY - France


Republication pour erratum - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Errata de la publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.