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Marques déposées par FRANCOIS Daniel
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THE OCEAN PEOPLE T.O.P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE OCEAN PEOPLE T.O.P
FRANCOIS Daniel

Numéro de dépôt :
93477825
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque THE OCEAN PEOPLE T.O.P

Déposée le 26 juillet 1993 par FRANCOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE OCEAN PEOPLE T.O.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est FRANCOIS Daniel, domicilié(e) 19/21 RUE CAUCHOIX, 95170 DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Daniel - France.

La marque THE OCEAN PEOPLE T.O.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE OCEAN PEOPLE T.O.P est expirée depuis le 26 juillet 2003.

FRANCOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LOCAL GIRLS , DOGZ "N" FLAVA , AUTO PROTEC' SON , P.aP. , in your Face , GANGSTA GIRL , In Your Face ! , ELECTRONIC ASSECHEMENT DE MACONNERIES


FRANCOIS Daniel - 19/21 RUE CAUCHOIX, 95170 DEUIL LA BARRE - France


FRANCOIS Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Cuir et imitations du cuir Malles, Valises, Parasols Tissus, Couvertures de lit Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.