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Marques déposées par FRANCOIS Daniel
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DOGZ "N" FLAVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGZ "N" FLAVA
FRANCOIS Daniel

Numéro de dépôt :
94504683
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque DOGZ "N" FLAVA

Déposée le 3 février 1994 par FRANCOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOGZ "N" FLAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est FRANCOIS Daniel, domicilié(e) 19/21 Rue Cauchoix, 95170 DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL FRANCOIS - France.

La marque DOGZ "N" FLAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGZ "N" FLAVA est expirée depuis le 3 février 2004.

FRANCOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : THE OCEAN PEOPLE T.O.P , LOCAL GIRLS , AUTO PROTEC' SON , P.aP. , in your Face , GANGSTA GIRL , In Your Face ! , ELECTRONIC ASSECHEMENT DE MACONNERIES


FRANCOIS Daniel - 19/21 Rue Cauchoix, 95170 DEUIL LA BARRE - France


DANIEL FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Cuir et Imitations du Cuir Tissus, Couvertures de lit Vêtements, Chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.