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Marques déposées par Francois DANCONNIER
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AQUA PETRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA PETRA
Francois DANCONNIER

Numéro de dépôt :
3701968
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
AQUA PETRA de Francois DANCONNIER

Présentation de la marque AQUA PETRA

Déposée le 30 décembre 2009 par Francois DANCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA PETRA »

Le déposant est Francois DANCONNIER domicilié(e) 8 Rue du Moulin - 95300 - LIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois DANCONNIER domicilié(e) 8 Rue du Moulin - 95300 - LIVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PETRA est expirée depuis le 30 décembre 2019.


Francois DANCONNIER - 8 Rue du Moulin - 95300 - LIVILLIERS - France


Francois DANCONNIER - 8 Rue du Moulin - 95300 - LIVILLIERS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Sciage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).