Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stop Incontinence, l'incontinence solution
M. FRANCOIS DANAELS

Numéro de dépôt :
3970089
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
Stop Incontinence, l\'incontinence solution de FRANCOIS DANAELS

Présentation de la marque Stop Incontinence, l'incontinence solution

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par monsieur FRANCOIS DANAELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stop Incontinence, l'incontinence solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur FRANCOIS DANAELS domicilié(e) 2 PETITE RUE DE LA RIZE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS DANAELS domicilié(e) 2 PETITE RUE DE LA RIZE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Stop Incontinence, l'incontinence solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stop Incontinence, l'incontinence solution est expirée depuis le 19 décembre 2022.

FRANCOIS DANAELS a également déposé les autres marques suivantes : PHONEHELP , Je Change de Mec Je Change de Nana A la recherche de l'Excellence , OSEA , NATURELIO , Entretél PERMANENCE - TELEPHONIQUE - ENTREPRISE.COM , CHARTE TELEPHONIQUE ACCUEIL SOURIRE EN FRANCE


M. FRANCOIS DANAELS - 2 PETITE RUE DE LA RIZE - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. FRANCOIS DANAELS - 2 PETITE RUE DE LA RIZE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ;

Culottes, bandes ou serviettes hygiéniques, matériel pour pansements. Couches en papier ou cellulose (à jeter) ;

Couches en matières textiles, sous-vêtements ;

Gestion des affaires commerciales, administration commerciales, publicité en ligne sur un réseau informatique.