Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
OSEA
Numéro de dépôt :
3945315
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque OSEA
Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur FRANCOIS DANAELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSEA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS DANAELS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 3 décembre 2012 - Retrait total n°589933 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03