Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOS VIANDES D'AUTREFOIS
FRANCOIS DAMOUR
JEAN-YVES PROST

Numéro de dépôt :
3744866
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/06/2020
NOS VIANDES D\'AUTREFOIS de FRANCOIS DAMOUR

Présentation de la marque NOS VIANDES D'AUTREFOIS

Déposée le 9 juin 2010 par FRANCOIS DAMOUR et JEAN-YVES PROST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOS VIANDES D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont FRANCOIS DAMOUR domicilié(e) BP 10 LA LAITERIE - 24340 - MAREUIL - France et JEAN-YVES PROST domicilié(e) 1 LA BERTHIERE - 16230 - SAINT ANGEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR Francois domicilié(e) BP 10 la laiterie - 24340 - MAREUIL / BELLE - France.

La marque NOS VIANDES D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS VIANDES D'AUTREFOIS est expirée depuis le 9 juin 2020.

FRANCOIS DAMOUR a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF D'ANTAN


FRANCOIS DAMOUR - BP 10 LA LAITERIE - 24340 - MAREUIL - France

JEAN-YVES PROST - 1 LA BERTHIERE - 16230 - SAINT ANGEAU - France


DAMOUR Francois - BP 10 la laiterie - 24340 - MAREUIL / BELLE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.