Déposée le 9 juin 2010 par FRANCOIS DAMOUR et JEAN-YVES PROST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NOS VIANDES D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Les déposants sont FRANCOIS DAMOUR domicilié(e) BP 10 LA LAITERIE - 24340 - MAREUIL - France et JEAN-YVES PROST domicilié(e) 1 LA BERTHIERE - 16230 - SAINT ANGEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR Francois domicilié(e) BP 10 la laiterie - 24340 - MAREUIL / BELLE - France.
La marque NOS VIANDES D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS VIANDES D'AUTREFOIS est expirée depuis le 9 juin 2020.
FRANCOIS DAMOUR a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF D'ANTAN
FRANCOIS DAMOUR - BP 10 LA LAITERIE - 24340 - MAREUIL - France
JEAN-YVES PROST - 1 LA BERTHIERE - 16230 - SAINT ANGEAU - France
DAMOUR Francois - BP 10 la laiterie - 24340 - MAREUIL / BELLE - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.
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