Marque expirée - Marque en non vigueur
COSMOCULTE
Numéro de dépôt :
3545970
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
Présentation de la marque COSMOCULTE
Déposée le 26 décembre 2007 par francois damond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOCULTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOCULTE est expirée depuis le 26 décembre 2017.
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41