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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANÇOIS d'ALLAINES
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FRANCOIS D'ALLAINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS D'ALLAINES
SARL FRANÇOIS d'ALLAINES

Numéro de dépôt :
1618061
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque FRANCOIS D'ALLAINES

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANÇOIS d'ALLAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « FRANCOIS D'ALLAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANÇOIS d'ALLAINES domicilié(e) LA CORVEE DU PAQUIER, 71150 DEMIGNY (dossier no 2179650) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 184 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François d'Allaines domicilié(e) (dossier no 2179650) - France.

La marque FRANCOIS D'ALLAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS D'ALLAINES est expirée depuis le 20 septembre 2010.

FRANÇOIS d'ALLAINES a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GAUDART , François d'Allaines


SARL FRANÇOIS d'ALLAINES - LA CORVEE DU PAQUIER, 71150 DEMIGNY (dossier no 2179650) - France - SIREN 379184112


François d'Allaines - (dossier no 2179650) - France


Demande de renouvellement le 24 novembre 2010 n°2455910 - Publication au BOPI 2010-11-24

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2000 n°2179650 - Publication au BOPI 2000-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 25 août 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°556750 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.