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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS d'ALLAINES
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CHARLES GAUDART
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES GAUDART
FRANCOIS d'ALLAINES SARL

Numéro de dépôt :
3561368
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
CHARLES GAUDART de FRANCOIS d\'ALLAINES

Présentation de la marque CHARLES GAUDART

Déposée le 6 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS d'ALLAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES GAUDART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS d'ALLAINES domicilié(e) 00 La Corvée du Paquier,71150 DEMIGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 185 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS d'ALLAINES domicilié(e) 00 La Corvée du Paquier,71150 DEMIGNY - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES GAUDART est expirée depuis le 6 mars 2018.

FRANCOIS d'ALLAINES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS D'ALLAINES , François d'Allaines


FRANCOIS d'ALLAINES SARL - 00 La Corvée du Paquier,71150 DEMIGNY - 71150 - France - SIREN 482185527


FRANCOIS d'ALLAINES - 00 La Corvée du Paquier,71150 DEMIGNY - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Vins.