Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO
M. François Croset

Numéro de dépôt :
3875559
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO de François Croset

Présentation de la marque CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO

Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur François Croset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur François Croset domicilié(e) 645 b rue du champ menou - 74200 - allinges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Croset domicilié(e) 645 b rue du champ menou - 74200 - allinges - France.

La marque CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAR&SANTINO CEASAR&SANTINO CESAR&SANTINO CESARETSANTINO CESARANDSANTINO CESARNSANTINO CESAR+SANTINO CESAR CEASAR CESAR SANTINO est expirée depuis le 21 novembre 2021.

François Croset a également déposé les autres marques suivantes : High Society , Hotel MOSCOU


M. François Croset - 645 b rue du champ menou - 74200 - allinges - France


M. François Croset - 645 b rue du champ menou - 74200 - allinges - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.