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Marques déposées par monsieur François CROCHON
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CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités
Monsieur François CROCHON

Numéro de dépôt :
4424385
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités de François CROCHON

Présentation de la marque CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par monsieur François CROCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur François CROCHON domicilié(e) 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CROCHON domicilié(e) 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

François CROCHON a également déposé les autres marques suivantes : AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle


Monsieur François CROCHON - 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France


Monsieur François CROCHON - 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ;

Services de réseautage social en ligne.