Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERIE de L'ESPIGUETTE
Monsieur François Cremier

Numéro de dépôt :
4440380
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
BERGERIE de L\'ESPIGUETTE de François Cremier

Présentation de la marque BERGERIE de L'ESPIGUETTE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par monsieur François Cremier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGERIE de L'ESPIGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur François Cremier domicilié(e) 6 rue de l'Argealas - 34160 - Saussines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bergerie de l'Espiguette, Monsieur François Cremier domicilié(e) 6 Rue de l'Argealas - 34160 - Saussines - France.

La marque BERGERIE de L'ESPIGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE de L'ESPIGUETTE arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.


Monsieur François Cremier - 6 rue de l'Argealas - 34160 - Saussines - France


Bergerie de l'Espiguette, Monsieur François Cremier - 6 Rue de l'Argealas - 34160 - Saussines - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.