Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonne Manière
Monsieur François Cointe

Numéro de dépôt :
4637839
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
Bonne Manière de François Cointe

Présentation de la marque Bonne Manière

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par monsieur François Cointe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonne Manière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur François Cointe domicilié(e) 271 Rue de Belleville - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonne Manière, Monsieur François Cointe domicilié(e) 271 Rue de Belleville - 75019 - Paris - France.

La marque Bonne Manière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Manière arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.


Monsieur François Cointe - 271 Rue de Belleville - 75019 - Paris - France


Bonne Manière, Monsieur François Cointe - 271 Rue de Belleville - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Logiciel d'application pour dispositifs numériques mobiles, à savoir, logiciel permettant aux utilisateurs d'accéder à des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires sur des produits, des liens vers des sites internet de vente au détail de tiers, et des informations sur des remises ; Publications électroniques téléchargeables proposant des coupons, des rabais, des informations comparatives de prix, des commentaires sur des produits, des liens vers des sites en ligne de tiers de vente au détail, et des informations sur des ristournes ;

Papier et carton ; cartonnages ; tubes en carton ; lettres d'information ; catalogues ; albums ; plans ; tickets (billets) ; bons d'achat imprimés ; chèques-cadeaux de paiement ; bons de réduction imprimés ; coupons promotionnels ; bons imprimés à valoir sur l'achat de produits ou de services ; codes promotionnels sur supports en papier ou, en carton ou en plastique ; photographies ; ; atlas ; cartes géographiques ; globes terrestres ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; matériel pour les artistes ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; tampons encreurs ; encriers ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; boîtes pour l'emballage, en papier ou en carton ; papiers et cartons d'emballage ; plastiques d'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; colis en carton ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ;

Meubles et sièges de toutes sortes ; chaises ; fauteuils ; canapés ; divans ; sofas ; consoles (meubles) ; tables (meubles) ; tables basses ; lits ; tabourets ; poufs ; coussins ; chaises longues ; matelas ; sommiers ; oreillers ; couettes ; literie électrique ; cadres de lit ; têtes de lit ; mobilier de jardin ; chaises de jardin ; salons de jardin (meubles); glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux accroche-clés ; housses à vêtements (penderie) ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; stores d'intérieur à lamelles ; armoires ; commodes ; étagères ; meuble TV ;

Ustensiles et récipients domestiques ou de cuisine ; récipients pour la cuisson ; casseroles ; poêles à frire ; poêles à frire compartimentées ; poêles à frire ; autocuiseurs non électriques ; crêpières non électriques ; marmites ; sauteuses ; grils (ustensiles de cuisson) non électriques ; cocottes et faitouts ; récipients pour la cuisson à la vapeur non-électriques ; plats à four ; woks ; plats à rôtir ; moules de cuisine ; friteuses non électriques ; bouilloires non-électriques; cafetières ; yaourtières et sorbetières non électriques ; essoreuses à salade ; verrerie ; porcelaine ; faïence et poterie ; spatules (ustensiles de cuisine) ; louches ; bouteilles isolantes ; boites de conservation ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; matières textiles (autre que l'habillement) ; linge de maison (autres qu'en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; serviettes de bain ; serviettes de toilette en matière textile ; draps ; taies d'oreillers ; housse de couettes ; housses pour coussins ; drap housse ; dessus de lit ; couvre-lits ; couverture de lit ; plaids ; couettes (couverture) ; couvertures de voyages ; housse de matelas ; housse de protection pour meubles ; linge de lit ; linge de lit pour bébé ; linge de table (en matière textile) ; nappes ; drap de plage ; gants de toilette ; essuie-mains (en matière textile) ; rideaux en matières textiles ; tissus (pour chaise, fauteuils et canapé) ; toiles cirées (nappes) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; serviettes de plage ;

Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport (compris dans cette classe); décorations pour arbres de Noël ;

Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Fourniture et exploitation d'une place de marché en ligne, à savoir présentation de produits et services pour la vente au détail, réception et gestion administrative des commandes, gestion administrative de la livraison des commandes, gestion administrative des stocks, prise en charge administrative de la facturation, des paiements et de la comptabilité; services commerciaux en ligne permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente des produits et des services et d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits et ces services; promotion de vente pour des tiers ;

Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de coupons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de cartes de fidélité, d'offres promotionnelles, de billets (tickets) ; agences de presse et d'information ; fourniture d'accès à une plateforme de commerce électronique sur l'Internet ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'accès au téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques) consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des données, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; services d'accès au téléchargement de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (non magnétiques), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux consommateurs d'acquérir des produits et des services en prévente ;

Micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à savoir mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; création, enregistrement, filmage montage, production et location de bandes annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, et multimédias ; reportages photographiques ; services de reporters ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; planification de réceptions (divertissement).