Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE EN TARTINE
Monsieur François CLERC

Numéro de dépôt :
1271040
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1994

Présentation de la marque LA CUISINE EN TARTINE

Déposée le 2 mai 1984 par monsieur François CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUISINE EN TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François CLERC domicilié(e) 52, avenue du Général Leclerc, 78230 LE PECQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque LA CUISINE EN TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE EN TARTINE est expirée depuis le 2 mai 1994.

François CLERC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS CLERC , LATARTINE , GRAINE DE POT , Olitruf


Monsieur François CLERC - 52, avenue du Général Leclerc, 78230 LE PECQ. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Services de restauration, bar, hôtellerie et traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.