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Marques déposées par monsieur FranÇois CLEMENT
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CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS
Monsieur FranÇois CLEMENT

Numéro de dépôt :
1480780
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
18/12/1997
CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS de FranÇois CLEMENT

Présentation de la marque CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS

Déposée le 18 décembre 1987 par monsieur FranÇois CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois CLEMENT domicilié(e) 64, rue Louis le Grand, 39140 BLETTERANS. - France.

La marque CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE 15 20 ANS UCIA BLETTERANS est expirée depuis le 18 décembre 1997.

FranÇois CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LABERTE MIRECOURT , Les Etablissements Maison d'édition


Monsieur FranÇois CLEMENT - 64, rue Louis le Grand, 39140 BLETTERANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Carte nominative pour les jeunes de 15 à 20 ans permettant d'obtenir une remise