Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FRANCOIS Christophe
/
SOLEVERA – AUTONOMIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEVERA – AUTONOMIA
M. FRANCOIS Christophe

Numéro de dépôt :
4237835
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2026
SOLEVERA – AUTONOMIA de FRANCOIS Christophe

Présentation de la marque SOLEVERA – AUTONOMIA

Déposée le 5 janvier 2016 par monsieur FRANCOIS Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLEVERA – AUTONOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Christophe domicilié(e) 14 rue de la Magdeleine - 21800 - CRIMOLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS Christophe domicilié(e) 14 Impasse Boirac - 21000 - DIJON - France.

La marque SOLEVERA – AUTONOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVERA – AUTONOMIA arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

FRANCOIS Christophe a également déposé les autres marques suivantes : CAPVERA , BAIEVERA , capvera , THERMOVERA , CALOVERA , AEROVERA , GARANTIMA


M. FRANCOIS Christophe - 14 rue de la Magdeleine - 21800 - CRIMOLOIS - France


M. FRANCOIS Christophe - 14 Impasse Boirac - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux d'isolation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; Installation portes et fenêtres.