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Marques déposées par monsieur FRANCOIS Christophe
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AQUAVERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAVERA
M. FRANCOIS Christophe

Numéro de dépôt :
4237833
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2026
AQUAVERA de FRANCOIS Christophe

Présentation de la marque AQUAVERA

Déposée le 5 janvier 2016 par monsieur FRANCOIS Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUAVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Christophe domicilié(e) 14 rue de la magdeleine - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS Christophe domicilié(e) 14 IMPASSE BOIRAC - 21000 - DIJON - France.

La marque AQUAVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVERA arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.


M. FRANCOIS Christophe - 14 rue de la magdeleine - 21000 - DIJON - France


M. FRANCOIS Christophe - 14 IMPASSE BOIRAC - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.