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Marques déposées par monsieur François Christophe BUFFET
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QUALICOTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICOTON
M. François Christophe BUFFET

Numéro de dépôt :
3936515
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
QUALICOTON de François Christophe BUFFET

Présentation de la marque QUALICOTON

Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur François Christophe BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUALICOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur François Christophe BUFFET domicilié(e) 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Christophe BUFFET domicilié(e) 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France.

La marque QUALICOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICOTON est expirée depuis le 24 juillet 2022.

François Christophe BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELLULOSE.FR


M. François Christophe BUFFET - 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France


M. François Christophe BUFFET - 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.