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Marques déposées par monsieur françois christophe BUFFET
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FRANCELLULOSE.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCELLULOSE.FR
M. françois christophe BUFFET

Numéro de dépôt :
4246892
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
FRANCELLULOSE.FR de françois christophe BUFFET

Présentation de la marque FRANCELLULOSE.FR

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur françois christophe BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCELLULOSE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur françois christophe BUFFET domicilié(e) Les Moulineaux, 35 rue albert camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois christophe BUFFET domicilié(e) Les Moulineaux, 35 rue albert camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France.

La marque FRANCELLULOSE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELLULOSE.FR arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

françois christophe BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : QUALICOTON


M. françois christophe BUFFET - Les Moulineaux, 35 rue albert camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France


M. françois christophe BUFFET - Les Moulineaux, 35 rue albert camus - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.