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Marques déposées par monsieur francois charpentier
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CHARLES VIII
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES VIII
M. francois charpentier

Numéro de dépôt :
3945150
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHARLES VIII de francois charpentier

Présentation de la marque CHARLES VIII

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur francois charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES VIII »

Le déposant est monsieur francois charpentier domicilié(e) 25 chemin du dagneau - 17520 - brie sous archiac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francois charpentier domicilié(e) 25 chemin du dagneau - 17520 - brie sous archiac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. francois charpentier - 25 chemin du dagneau - 17520 - brie sous archiac - France


M. francois charpentier - 25 chemin du dagneau - 17520 - brie sous archiac - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602674 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.