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Marques déposées par françois charles
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force humanitaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

force humanitaire
françois charles, Agissant pour le compte de la société "force humanitaire" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3786364
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2020
force humanitaire de françois charles

Présentation de la marque force humanitaire

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par françois charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « force humanitaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est françois charles, Agissant pour le compte de la société "force humanitaire" en cours de formation domicilié(e) 06 de l'endronne - 30210 - Fournes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois charles domicilié(e) 06 de l'endronne - 30210 - Fournes - France.

La marque force humanitaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque force humanitaire est expirée depuis le 30 novembre 2020.


françois charles, Agissant pour le compte de la société "force humanitaire" en cours de formation - 06 de l'endronne - 30210 - Fournes - France


françois charles - 06 de l'endronne - 30210 - Fournes - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.