Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELKOPLAST
Monsieur FranÇois-Charles TOURNIER

Numéro de dépôt :
1603776
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque ELKOPLAST

Déposée le 23 juillet 1990 par monsieur FranÇois-Charles TOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELKOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois-Charles TOURNIER domicilié(e) 14 allée Frédéric Mistral, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque ELKOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELKOPLAST est expirée depuis le 23 juillet 2000.


Monsieur FranÇois-Charles TOURNIER - 14 allée Frédéric Mistral, 31000 TOULOUSE - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Films en matière plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.