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Marques déposées par monsieur François-Charles PETIT
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Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité
Monsieur François-Charles PETIT

Numéro de dépôt :
4617313
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité de François-Charles PETIT

Présentation de la marque Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur François-Charles PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur François-Charles PETIT domicilié(e) 16 rue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François-Charles PETIT domicilié(e) 16 rue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

La marque Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Petite Française Liberté Equilibrée Festivité arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

François-Charles PETIT a également déposé les autres marques suivantes : MA PETITE FRANCAISE


Monsieur François-Charles PETIT - 16 rue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Monsieur François-Charles PETIT - 16 rue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.