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Marques déposées par monsieur françois Charlery de la Masselière
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BLUEPART l'Habitat Responsable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUEPART l'Habitat Responsable
M. françois Charlery de la Masselière, Agissant pour le compte de la société "Bluepart" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3973980
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
BLUEPART l\'Habitat Responsable de françois Charlery de la Masselière

Présentation de la marque BLUEPART l'Habitat Responsable

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par monsieur françois Charlery de la Masselière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUEPART l'Habitat Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur françois Charlery de la Masselière domicilié(e) 7 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 92200 - Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois Charlery de la Masselière domicilié(e) 7 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 92200 - Neuilly - France.

La marque BLUEPART l'Habitat Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 36 37 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUEPART l'Habitat Responsable est expirée depuis le 11 janvier 2023.

françois Charlery de la Masselière a également déposé les autres marques suivantes : BLUEPART


M. françois Charlery de la Masselière, Agissant pour le compte de la société "Bluepart" en cours de formation - 7 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 92200 - Neuilly - France


M. françois Charlery de la Masselière - 7 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 92200 - Neuilly - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 8 juillet 2013 - Immatriculation de societé n°604515 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08

Constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.