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Marques déposées par monsieur François Charbonnier
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SCR CUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCR CUBE
M. François Charbonnier, Agissant pour le compte de la société "Newtech12" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3916823
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/04/2022
SCR CUBE de François Charbonnier

Présentation de la marque SCR CUBE

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur François Charbonnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCR CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur François Charbonnier domicilié(e) Lescouet - 56490 - Ménéac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Charbonnier domicilié(e) Lescouet - 56490 - Ménéac - France.

La marque SCR CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCR CUBE est expirée depuis le 29 avril 2022.


M. François Charbonnier, Agissant pour le compte de la société "Newtech12" en cours de formation - Lescouet - 56490 - Ménéac - France


M. François Charbonnier - Lescouet - 56490 - Ménéac - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Jeux, jouets.