Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCM François Champsaur Mobilier
François CHAMPSAUR

Numéro de dépôt :
99767995
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque FCM François Champsaur Mobilier

Déposée le 8 janvier 1999 par François CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FCM François Champsaur Mobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est François CHAMPSAUR, domicilié(e) 56 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine LALANNE-GOBET LALANNE MARCHAIS de CANDÉ Association d'Avocats - France.

La marque FCM François Champsaur Mobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCM François Champsaur Mobilier est expirée depuis le 8 janvier 2009.


François CHAMPSAUR - 56 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France


Maître Catherine LALANNE-GOBET LALANNE MARCHAIS de CANDÉ Association d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Luminaires, appareils d'éclairage, lampes, lustres Maroquinerie Meubles Conception et création de mobilier ; services d'architecture intérieure ; décoration, agencements ; conception d'images graphiques, de logotypes ; services de dessinateur d'arts graphiques, de créations graphiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.