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Marques déposées par monsieur francois chamboissier
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Rue du Rhône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rue du Rhône
Monsieur francois chamboissier

Numéro de dépôt :
4573946
Date de dépôt :
07/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
Rue du Rhône de francois chamboissier

Présentation de la marque Rue du Rhône

Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par monsieur francois chamboissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rue du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur francois chamboissier domicilié(e) 14 rue pierre long - 84350 - courthezon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur francois chamboissier domicilié(e) 14 rue pierre long - 84350 - courthezon - France.

La marque Rue du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue du Rhône arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

francois chamboissier a également déposé les autres marques suivantes : BU


Monsieur francois chamboissier - 14 rue pierre long - 84350 - courthezon - France


Monsieur francois chamboissier - 14 rue pierre long - 84350 - courthezon - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône".