Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des Monnereau
M. François Chainier
M. Patrick Chainier

Numéro de dépôt :
3926699
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
Cuvée des Monnereau de François Chainier

Présentation de la marque Cuvée des Monnereau

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur François Chainier et monsieur Patrick Chainier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée des Monnereau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur François Chainier domicilié(e) 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France et monsieur Patrick Chainier domicilié(e) 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Chainier domicilié(e) 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France.

La marque Cuvée des Monnereau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Monnereau est expirée depuis le 13 juin 2022.

François Chainier a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DES JUMEAUX , Liquoreux de la St - Martin , Cuvée des deux Charentes


M. François Chainier - 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France

M. Patrick Chainier - 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France


M. François Chainier - 6 chez Sabourin - 17520 - Arthenac - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.