Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bougnat Burger
Francois Chabaud, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation Francois Graille, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3781675
Date de dépôt :
13/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Bougnat Burger
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2010 par Francois Chabaud et Francois Graille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bougnat Burger »
Les déposants sont Francois Chabaud, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation domicilié(e) 20 e Avenue Jean Jaures - 63400 - Chamalieres - France et Francois Graille, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation domicilié(e) 1 rue de la tannerie - 63000 - Clermont Ferrand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Chabaud domicilié(e) 20 e Avenue Jean Jaures - 63400 - Chamalieres - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francois Chabaud, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation - 20 e Avenue Jean Jaures - 63400 - Chamalieres - France
Francois Graille, Agissant pour le compte de la société "FrancoAndCo" en cours de formation - 1 rue de la tannerie - 63000 - Clermont Ferrand - France
Francois Chabaud - 20 e Avenue Jean Jaures - 63400 - Chamalieres - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 8 juillet 2011 - Rejet total n°553259 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.
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