Marque enregistrée - Marque en vigueur

APTITUDE
François CATTA

Numéro de dépôt :
4387381
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
APTITUDE de François CATTA

Présentation de la marque APTITUDE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par François CATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est François CATTA domicilié(e) 27 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CATTA domicilié(e) 27 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque APTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTITUDE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

François CATTA a également déposé les autres marques suivantes : APTITUDE ACTIRAIL EXPERTS , APTITUDE INSIDE


François CATTA - 27 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


François CATTA - 27 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718073 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 29 novembre 2018 - Retrait partiel n°739390 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Les services précités étant exclusivement destinés aux prestations de bureau d’études et d’ingénierie (conseil et formation), ainsi qu’aux services d’emploi et de mise à disposition de personnel, à l'exclusion de ceux en relation avec l'informatique ;

Conseils en construction ;

Formation ; Les services précités étant exclusivement destinés aux prestations de bureau d’études et d’ingénierie (conseil et formation), ainsi qu’aux services d’emploi et de mise à disposition de personnel, à l'exclusion de ceux en relation avec l'informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie. Les services précités étant exclusivement destinés aux prestations de bureau d’études et d’ingénierie (conseil et formation), ainsi qu’aux services d’emploi et de mise à disposition de personnel, à l'exclusion de ceux en relation avec l'informatique.