Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMIFRANCE
S.A.R.L. FRANCOIS CARRIER

Numéro de dépôt :
1446475
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque PALMIFRANCE

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « PALMIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS CARRIER domicilié(e) "LE ROC BAILLARD", 24200 SARLAT. - France.

La marque PALMIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMIFRANCE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

FRANCOIS CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : MARMITE DU PECHEUR , VILLAREAL , FONTREAL , BONNE MER , MON TERROIR EN PERIGORD


S.A.R.L. FRANCOIS CARRIER - "LE ROC BAILLARD", 24200 SARLAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Animaux vivants, volailles et gibier, conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.