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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS CARRIER
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MON TERROIR EN PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON TERROIR EN PERIGORD
FRANCOIS CARRIER (SARL)

Numéro de dépôt :
1721770
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
06/12/2000
MON TERROIR EN PERIGORD de FRANCOIS CARRIER

Présentation de la marque MON TERROIR EN PERIGORD

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « MON TERROIR EN PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS CARRIER domicilié(e) Roc Baillard, 24200 Sarlat - France.

La marque MON TERROIR EN PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TERROIR EN PERIGORD est expirée depuis le 6 décembre 2000.

FRANCOIS CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : PALMIFRANCE , MARMITE DU PECHEUR , VILLAREAL , FONTREAL , BONNE MER


FRANCOIS CARRIER (SARL) - Roc Baillard, 24200 Sarlat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 14 mai 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°159639 - Publication au BOPI 1993-05-14

Inscription le 14 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159638 - Publication au BOPI 1993-05-14

Viande, poisson, volaille et gibier à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS";extrait de viande, fruits, légumes conservés séchés et cuits: gelée, confitures oeufs, lait, et autres produits laitiers, huiles et graisses, comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits, légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.