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Marques déposées par la société François Carbonel
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Comm'Impact
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comm'Impact
François Carbonel

Numéro de dépôt :
4354959
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2027
Comm\'Impact de François Carbonel

Présentation de la marque Comm'Impact

Déposée le 15 avril 2017 par la société François Carbonel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comm'Impact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société François Carbonel domicilié(e) 3 Résidence Vincennes - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 542 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comm'Impact, M. Carbonel François domicilié(e) 3 Résidence Vincennes - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France.

La marque Comm'Impact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comm'Impact arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.


François Carbonel - 3 Résidence Vincennes - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France - SIREN 500542477


Comm'Impact, M. Carbonel François - 3 Résidence Vincennes - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

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