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Marques déposées par monsieur François Canova
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BY BOCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY BOCA
M. François Canova
M. FERNAND BOU MARTINEZ

Numéro de dépôt :
4113928
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2024
BY BOCA de François Canova

Présentation de la marque BY BOCA

Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par monsieur François Canova et monsieur FERNAND BOU MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY BOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur François Canova domicilié(e) 173 rue de St-Cyr - 69009 - Lyon - France et monsieur FERNAND BOU MARTINEZ domicilié(e) 26 B avenue CARNOT - 69250 - Neuville sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY BOCA, M. FERNAND BOU MARTINEZ domicilié(e) 26 B avenue CARNOT - 69250 - Neuville sur Saône - France.

La marque BY BOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY BOCA est expirée depuis le 27 août 2024.


M. François Canova - 173 rue de St-Cyr - 69009 - Lyon - France

M. FERNAND BOU MARTINEZ - 26 B avenue CARNOT - 69250 - Neuville sur Saône - France


BY BOCA, M. FERNAND BOU MARTINEZ - 26 B avenue CARNOT - 69250 - Neuville sur Saône - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.