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Marques déposées par monsieur François CANNESSON
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LE CH TI MISCANTHUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CH TI MISCANTHUS
M. François CANNESSON

Numéro de dépôt :
4350031
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
LE CH TI MISCANTHUS de François CANNESSON

Présentation de la marque LE CH TI MISCANTHUS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par monsieur François CANNESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CH TI MISCANTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur François CANNESSON domicilié(e) 24 Bis Grand rue - 62270 - NUNCQ-HAUTECOTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François CANNESSON domicilié(e) 24 Bis Grand'rue - 62270 - NUNCQ-HAUTECOTE - France.

La marque LE CH TI MISCANTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CH TI MISCANTHUS arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

François CANNESSON a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES en Nord Tenois Pas-de-Calais


M. François CANNESSON - 24 Bis Grand rue - 62270 - NUNCQ-HAUTECOTE - France


M. François CANNESSON - 24 Bis Grand'rue - 62270 - NUNCQ-HAUTECOTE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.