Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'instant bleu
Monsieur François CAMUS

Numéro de dépôt :
4502840
Date de dépôt :
24/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2028
l\'instant bleu de François CAMUS

Présentation de la marque l'instant bleu

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2018 par monsieur François CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'instant bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur François CAMUS domicilié(e) 18 bis Quai du Général Leclerc de Hautecloque - 17230 - MARANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CAMUS domicilié(e) 18 bis Quai du Général Leclerc de Hautecloque - 17230 - MARANS - France.

La marque l'instant bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'instant bleu arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.


Monsieur François CAMUS - 18 bis Quai du Général Leclerc de Hautecloque - 17230 - MARANS - France


Monsieur François CAMUS - 18 bis Quai du Général Leclerc de Hautecloque - 17230 - MARANS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 3 mai 2019 - Retrait partiel n°755648 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.