Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU SUD
Monsieur François CALLIER
Monsieur Jean-Pierre DAMEVIN

Numéro de dépôt :
95556240
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque SAVEURS DU SUD

Déposée le 27 janvier 1995 par monsieur François CALLIER et monsieur Jean-Pierre DAMEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SAVEURS DU SUD »

Les déposants sont monsieur François CALLIER domicilié(e) Domaine de Fontvieille - En Bourdon, 63510 AULNAT - France et monsieur Jean-Pierre DAMEVIN domicilié(e) 5, rue d'Amboise, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CALLIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur François CALLIER - Domaine de Fontvieille - En Bourdon, 63510 AULNAT - France

Monsieur Jean-Pierre DAMEVIN - 5, rue d'Amboise, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur François CALLIER - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259427 - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1998-08-03

Fruits et légumes frais Café - Cacao - Sucre - Riz - Epices - Condiments

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.