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Marques déposées par monsieur François CABAUD
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SATELYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATELYS
M. François CABAUD
M. Christophe Favret

Numéro de dépôt :
4297571
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
SATELYS de François CABAUD

Présentation de la marque SATELYS

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par monsieur François CABAUD et monsieur Christophe Favret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur François CABAUD domicilié(e) 10 rue de la Mission - 25480 - Ecole Valentin - France et monsieur Christophe Favret domicilié(e) 1 Rue des Grandes Pièces - 70190 - Chaux-La-Lotiere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur FAVRET domicilié(e) 1 RUE Grandes Pièces - 70190 - CHAUX-LA-LOTIERE - France.

La marque SATELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELYS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


M. François CABAUD - 10 rue de la Mission - 25480 - Ecole Valentin - France

M. Christophe Favret - 1 Rue des Grandes Pièces - 70190 - Chaux-La-Lotiere - France


M. Arthur FAVRET - 1 RUE Grandes Pièces - 70190 - CHAUX-LA-LOTIERE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative .