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Marques déposées par monsieur Francois Busnel
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la nuit des librairies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la nuit des librairies
M. Francois Busnel

Numéro de dépôt :
4009680
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
la nuit des librairies de Francois Busnel

Présentation de la marque la nuit des librairies

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Francois Busnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la nuit des librairies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Francois Busnel domicilié(e) 15 rue de l'Eglise - 28210 - Croisilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Busnel domicilié(e) 15 rue de l'Eglise - 28210 - Croisilles - France.

La marque la nuit des librairies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la nuit des librairies est expirée depuis le 4 juin 2023.

Francois Busnel a également déposé les autres marques suivantes : Biographie d'une Oeuvre , les 20 livres qui ont changé votre vie , la nuit des libraires


M. Francois Busnel - 15 rue de l'Eglise - 28210 - Croisilles - France


M. Francois Busnel - 15 rue de l'Eglise - 28210 - Croisilles - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Télécommunications ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.