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Marques déposées par monsieur François Busnel
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Biographie d'une Oeuvre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biographie d'une Oeuvre
M. François Busnel

Numéro de dépôt :
4215202
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
Biographie d\'une Oeuvre de François Busnel

Présentation de la marque Biographie d'une Oeuvre

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par monsieur François Busnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biographie d'une Oeuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur François Busnel domicilié(e) 15 rue de l'Eglise - 28210 - CROISILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CELINE BUSNEL domicilié(e) 26 Avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France.

La marque Biographie d'une Oeuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biographie d'une Oeuvre arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

François Busnel a également déposé les autres marques suivantes : la nuit des librairies , les 20 livres qui ont changé votre vie , la nuit des libraires


M. François Busnel - 15 rue de l'Eglise - 28210 - CROISILLES - France


Mme. CELINE BUSNEL - 26 Avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; brochures ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle).