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ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE
François BRUYANT

Numéro de dépôt :
3630998
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE de François BRUYANT

Présentation de la marque ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE

Déposée le 18 février 2009 par François BRUYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE »

Le déposant est François BRUYANT domicilié(e) 41 rue du cher,37200 TOURS - 37200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BRUYANT domicilié(e) 41 rue du cher,37200 TOURS - 37200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES RENOUVELABLES VALCEANE.COM LE BIEN-ETRE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 18 février 2019.


François BRUYANT - 41 rue du cher,37200 TOURS - 37200 - France


François BRUYANT - 41 rue du cher,37200 TOURS - 37200 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Production d'énergie.