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Marques déposées par FRANCOIS Bruno
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ENCLAVE DES SARRASINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENCLAVE DES SARRASINS
FRANCOIS Bruno
FRANCOIS Valérie

Numéro de dépôt :
3443576
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2026
ENCLAVE DES SARRASINS de FRANCOIS Bruno

Présentation de la marque ENCLAVE DES SARRASINS

Déposée le 27 juillet 2006 par FRANCOIS Bruno et FRANCOIS Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLAVE DES SARRASINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Les déposants sont FRANCOIS Bruno domicilié(e) Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France et FRANCOIS Valérie domicilié(e) Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS Bruno domicilié(e) Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France.

La marque ENCLAVE DES SARRASINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCLAVE DES SARRASINS arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


FRANCOIS Bruno - Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France

FRANCOIS Valérie - Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France


M. FRANCOIS Bruno - Chemin du Col du Paradis - 11330 - ALBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616506 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-04-25

Jeux, jouets.

Transport : location de dromadaires, chevaux. Organisation de voyages à dos de dromadaire.

Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Dressage d'animaux. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Exploitation de terrains de camping. Pension pour animaux.