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Marques déposées par monsieur François BRUNET-LECOMTE
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TERRESSENCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRESSENCES
Monsieur François BRUNET-LECOMTE

Numéro de dépôt :
4447686
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
TERRESSENCES de François BRUNET-LECOMTE

Présentation de la marque TERRESSENCES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur François BRUNET-LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRESSENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur François BRUNET-LECOMTE domicilié(e) 29 rue Sully - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRESSENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRESSENCES arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.


Monsieur François BRUNET-LECOMTE - 29 rue Sully - 69006 - Lyon - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 24 septembre 2018 - Immatriculation de société n°734256 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24

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