Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
sonothérapie
Numéro de dépôt :
3743818
Date de dépôt :
05/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque sonothérapie
Déposée par voie électronique le 5 juin 2010 par François Brûlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sonothérapie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François Brûlé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582068 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21