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Marques déposées par monsieur François Brulé
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magnétisme sonore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

magnétisme sonore
M. François Brulé

Numéro de dépôt :
3931349
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
magnétisme sonore de François Brulé

Présentation de la marque magnétisme sonore

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur François Brulé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « magnétisme sonore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur François Brulé domicilié(e) 3b rue cardinal - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Brulé domicilié(e) 3b rue cardinal - 17000 - La Rochelle - France.

La marque magnétisme sonore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque magnétisme sonore est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. François Brulé - 3b rue cardinal - 17000 - La Rochelle - France


M. François Brulé - 3b rue cardinal - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.